Description

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS D’ÉCRITURE À TÉLÉCHARGER

Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de règlement de participation à un concours d’écriture. Ce contrat permet à l’organisateur du concours d’instaurer des règles à respecter par les participants et encadre les clauses relatives à la participation au concours.

OBJET DU RÈGLEMENT

Le présent règlement de participation à un concours d’écriture a pour but de définir les modalités de participation et les obligations des participants.

PARTICIPANTS

Ce contrat est exhaustif et ne peut être modifié. Seuls les participants qui acceptent l’intégralité des clauses du présent règlement peuvent participer au concours.

PARTICIPATION

Le concours a pour objectif de faire la promotion d’une activité ou d’un produit. Les participants doivent se conformer aux conditions suivantes : fournir une œuvre originale et respecter les dates d’envoi des textes. Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que l’utilisation des œuvres et leur caractère non libre de droit.

CONCLUSION

Le présent règlement de participation à un concours d’écriture est le contrat qui lie l’organisateur du concours et les participants. Il est mis à disposition au format Word et téléchargeable immédiatement. Ce modèle est mis à jour régulièrement et peut être modifié librement. Sa revente ou publication est cependant interdite.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite