Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE ANIMALIÈRE À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger présente le règlement particulier d’un concours de photographie animalière. Ce règlement a pour objectif d’encadrer les conditions nécessaires pour pouvoir participer à ce concours. Il a été élaboré par des professionnels afin d’accueillir les participants avec une clarté et une sécurité juridique. Ce modèle de règlement concours de photographie animalière est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
OBJET
Ce règlement concours de photographie animalière à télécharger a pour objet de définir les règles de participation au concours de photographie animalière. Il encadre les clauses relatives à l’inscription, le déroulement du concours, les critères de sélection, les droits et obligations de chaque participant, ainsi que les conditions de remise des lots.
PARTICIPANTS
Ce règlement précise que le concours est ouvert à toute personne physique âgée d’au moins 18 ans et disposant d’une adresse e-mail valide. En cas de mineur, l’autorisation parentale est obligatoire.
PROCÉDURE DE PARTICIPATION ET CRITÈRES DE SÉLECTION
Ce règlement précise la procédure de participation ainsi que les critères de sélection des photographies par le jury. Il définit les modalités de remise des lots, les clauses relatives à la confidentialité des informations fournies par le participant et la clause d’exclusion du concours.
RÉSULTATS ET REMISE DES LOTS
Ce règlement définit les modalités de l’annonce des résultats et de la remise des lots. Il encadre la possibilité de recours et de recours contentieux, ainsi que la clause de non-responsabilité.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
