Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE FILM DOCUMENTAIRE À TÉLÉCHARGER
Le présent document fournit aux participants un modèle de règlement de participation à un concours de film documentaire. Il a été conçu pour encadrer l’ensemble des modalités et conditions de participation à ce type d’événement.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Le présent contrat est exhaustif et établit les conditions d’accès et de participation au concours organisé par la [société organisatrice]. Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le droit d’utilisation et de commercialisation des films documentaires, les garanties de responsabilité et de sécurité pour tous les participants et les modalités de désignation du vainqueur du concours.
DROITS, OBLIGATIONS ET GARANTIES
Ce règlement a pour objectif de fournir un modèle clair et exhaustif des droits, obligations et garanties inhérents à la participation au concours. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des œuvres réalisées par les participants, la responsabilité de chacun des concurrents, ainsi que les modalités de désignation et de récompense du ou des gagnants.
MODALITÉS DE PARTICIPATION
Ce règlement définit les modalités de participation au concours, notamment les règles applicables pour présenter une candidature, le calendrier des différentes étapes du concours et les critères de sélection des candidatures en lice. Il traite également des modalités de remise des prix et des obligations des parties en cas de non-respect des conditions de participation.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
