Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE VIDÉOS DE RECETTES DE CUISINE À TÉLÉCHARGER
PRÉSENTATION DU DOCUMENT
Ce document à télécharger propose un règlement de participation à un concours de création de vidéos de recettes de cuisine. Il est destiné aux participants qui souhaitent s’inscrire à un tel concours. Il est fourni sous format Word et est entièrement modifiable pour répondre aux besoins des organisateurs du concours.
OBJET ET CONTENU DU DOCUMENT
Ce modèle de règlement a pour but d’encadrer les clauses relatives à la participation à un concours de création de vidéos de recettes de cuisine. Il permet d’informer les participants sur ce qui est requis pour leur participation et définir les conditions de leur inscription et de leur participation. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que le droit à l’image, la propriété intellectuelle, les garanties et obligations du concours.
CONDITIONS POUR PARTICIPER
Le modèle définit les conditions pour participer au concours et notamment l’âge minimum requis, le lieu et la durée du concours, le type de recettes acceptées ainsi que les conditions pour déposer une candidature. Il comprend également des informations sur la détermination du gagnant du concours et leur récompense.
OBLIGATIONS ET GARANTIES
Ce document permet de définir les obligations et garanties des organisateurs et des participants. Il traite notamment des modalités d’annulation et d’interruption du concours, des réclamations et litiges, et des obligations en matière de propriété intellectuelle et de protection des données.
Ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
