Description
– Utilisation illimitée : Oui
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE PARFUMS À TÉLÉCHARGER
Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de règlement de participation à un concours de création de parfums. Ce règlement encadre les clauses relatives à la participation et à l’organisation du concours, ainsi que celles liées aux droits et obligations des participants. Il a pour but de fournir aux organisateurs du concours un document exhaustif, avec toutes les clauses nécessaires et souhaitées.
ORGANISATION DU CONCOURS
Ce paragraphe détaille les spécificités et les modalités organisationnelles relatives au concours. Il définit les droits et obligations des organisateurs et les principes applicables pour l’organisation et la gestion du concours. Des mentions particulières concernant l’utilisation des informations collectées et le traitement des données personnelles sont également prévues.
PARTICIPANTS AU CONCOURS
Ce paragraphe détaille les conditions de participation au concours, les droits et obligations des participants ainsi que leurs responsabilités. Les clauses sensibles relatives au respect des droits d’auteur et à la vérification de l’âge des participants sont présentes.
PRIX DU CONCOURS
Ce paragraphe détaille les conditions de remise des prix aux gagnants. Il prévoit également des clauses supplémentaires relatives à l’annulation du concours, à la non-livraison des prix et à la cession par les gagnants des droits portant sur les créations remises.
Ce modèle de document est parfait pour documenter le règlement de participation à un concours de création de parfums. Il encadre les clauses relatives à la participation, à l’organisation et aux prix du concours, ainsi que celles liées aux droits et obligations des participants. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives au respect des droits d’auteur et à la vérification de l’âge des participants.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
– Utilisation illimitée : Oui
