Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE MAQUETTES D’AVIONS – À TÉLÉCHARGER
Ce document est un modèle destiné aux personnes souhaitant organiser un concours de création de maquettes d’avions. Il permet de définir un cadre de référence et des principes communs organisant le concours. Le document décrit en détail les modalités de participation, les critères de sélection des projets, les conséquences des règles non respectées, les droits et obligations des participants, ainsi que le calendrier et les critères de classement des participants.
CRÉATION D’UN CADRE DE RÉFÉRENCE :
Ce modèle de document permet de créer un cadre de référence clair pour tous les participants à un concours de création de maquettes d’avions. Il définit les objectifs et le but du concours, ainsi que les critères permettant d’évaluer les projets. De plus, il définit les règles à respecter par les participants et les conséquences en cas de non-respect de ces règles.
ENCADREMENT DES CLAUSES RELATIVES À LA PARTICIPATION :
Ce document encadre les clauses relatives à la participation à un concours de création de maquettes d’avions. Il définit les droits et obligations des participants et décrit le calendrier du concours. Il établit les modalités et le format des projets à présenter ainsi que les critères de sélection des projets. Ce contrat est exhaustif et couvre les conditions de participation, les critères de sélection et le calendrier du concours, ainsi que le classement final des participants.
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSIBLE :
Ce document encadre les clauses sensibles relatives à l’organisation d’un concours de création de maquettes d’avions. Il définit en particulier le droit à l’image des participants, les obligations en matière de confidentialité et de protection des données personnelles. Il précise également le nombre de participants et la durée du concours ainsi que les modalités de paiement des prix.
CONCLUSION :
Ce modèle de document est un outil très pratique pour organiser un concours de création de maquettes d’avions. Il offre un cadre de référence clair et définit les principes communs organisant le concours. Il encadre les clauses relatives à la participation et les clauses sensibles et permet aux participants et à l’organisateur d’avoir une vision claire et détaillée des règles à respecter et des modalités à suivre.
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE MAQUETTES D’AVIONS – À TÉLÉCHARGER
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
13 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
