Description
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE CRÉATION DE JEUX DE RÔLE À TÉLÉCHARGER
Ce document se présente sous forme de règlement de participation à un concours de création de jeux de rôle. Il a été mis en place afin d’encadrer les clauses relatives à la participation à un concours et à la création de jeux de rôle. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à l’utilisation des jeux de rôle et à la participation à un concours.
OBJET
Ce règlement décrit les conditions générales applicables à l’inscription à un concours de création de jeux de rôle. Il précise les obligations des participants et des organisateurs et définit l’utilisation des jeux de rôle créés pour le concours et leur exploitation.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ce règlement de participation à un concours de création de jeux de rôle précise les conditions d’inscription et les obligations des organisateurs et des participants. Il définit les modalités de sélection des projets et détermine le montant des récompenses et des lots pour les gagnants.
UTILISATION ET DROITS D’AUTEUR
Ce règlement précise les conditions de mise en application des droits d’auteur pour l’utilisation des jeux de rôles créés dans le cadre du concours et leur exploitation. Il définit les conditions d’utilisation des jeux de rôle par les organisateurs et les participants et détermine le montant des récompenses et des lots pour les gagnants.
CONCLUSION
Ce règlement de participation à un concours de création de jeux de rôle fournit des informations détaillées sur les conditions et les modalités de participation à un concours et sur l’utilisation et l’exploitation des jeux de rôles créés dans le cadre du concours. Il est un outil indispensable pour les organisateurs et les participants pour assurer le bon déroulement du concours et la protection des droits d’auteur des jeux de rôle créés.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
