Description

RÈGLEMENT DE PARTICIPATION À UN CONCOURS DE COURTS-MÉTRAGES D’HORREUR À TÉLÉCHARGER

Ce document a pour objectif de fournir un modèle afin de rédiger un règlement pour un concours de courts-métrages d’horreur, afin d’encadrer les clauses sensibles relatives à la participation du concours, et à la sélection des gagnants. Ce contrat est exhaustif et inclut des titres et des paragraphes relatifs aux conditions générales, à la participation, à l’admissibilité et aux gagnants.

PRÉAMBULE

Ce document a pour objectif de définir les conditions de participation d’un concours de courts-métrages d’horreur. Ce règlement s’applique à tous les participants. Il doit être lu et accepté avant de pouvoir participer.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Ce règlement définit les conditions générales applicables à un concours de courts-métrages d’horreur. Les participants doivent prendre connaissance des conditions générales et les respecter pour participer au concours.

PARTICIPATION

Le concours est ouvert à tous les participants qui ont rempli les conditions nécessaires pour participer et qui sont âgés d’au moins 18 ans. Tous les participants doivent soumettre un court-métrage d’horreur d’une durée maximale de 10 minutes et qui s’inscrit dans le thème du concours.

ADMISSIBILITÉ

La participation au concours est ouverte à toute personne résidant dans l’Union européenne. Les films doivent être originaux et ne pas contrevenir aux droits d’auteur. Les films doivent être enregistrés via un appareil électronique compatible et ne inclure aucun élément contrevenant à la loi en vigueur.

GAIN

Les films sélectionnés seront sélectionnés par un jury et un prix sera attribué à chaque gagnant. Les membres du jury seront choisis par l’organisateur du concours et leur décision est définitive. Le prix pourra prendre la forme d’une somme d’argent ou d’un produit.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite