Description
Modèle de Contrat de travail pour psychologue scolaire à télécharger :
Ce modèle prêt à l’emploi permet de gérer simplement et facilement la mise en place d’un contrat de travail pour un psychologue scolaire. Ce contrat est un document rédigé selon les dispositions légales en vigueur et encadre les clauses relatives à la rémunération et l’organisation du travail. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la protection des données personnelles ou à la responsabilité civile et/ou pénale du salarié.
Titre et Informations Générales :
Ce modèle de contrat de travail pour psychologue scolaire comprend le titre du document, la dénomination des parties, le lieu et la date de conclusion du contrat, le préambule et les mentions obligatoires.
Durée et Conditions de Travail :
Ce document précise les informations concernant la durée du contrat, le temps de travail, les horaires et les jours de congés, la rémunération et les conditions d’intéressement au résultat.
Protection des Données Personnelles et Responsabilité :
Ce contrat comporte des dispositions relatives à la confidentialité et à la protection des données personnelles. Les dispositions concernant la responsabilité civile et/ou pénale du salarié sont également précisées.
Conclusion et Signature :
Les conditions relatives à la résiliation du contrat sont précisées. Ce document se termine par un espace réservé à la signature des parties et leurs mentions légales.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
