Description
Modèle de Contrat de travail pour ostéopathe à télécharger :
Ce modèle de document à télécharger permet de rédiger un contrat de travail entre un prestataire (ostéopathe) et un professionnel de santé. Ce contrat de travail, entièrement modifiable, est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la profession d’ostéopathe.
Titre I : Les Parties
Ce premier titre définit les différentes parties qui vont prendre part à ce contrat.
Titre II : Objet
Ce deuxième titre définit le cadre de la relation entre les deux parties et les obligations réciproques qui en découlent.
Titre III : Durée du Contrat
Ce troisième titre détermine la durée et les conditions de prorogation ou de résiliation du contrat.
Titre IV : Modalités
Ce quatrième titre encadre les clauses relatives à la protection et à la confidentialité des données et à la propriété intellectuelle.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la profession d’ostéopathe.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
