Description
Modèle de Contrat de travail à télécharger pour orfèvre
Ce modèle de contrat à télécharger est adapté à des professionnels de l’orfèvrerie. Il contient les clauses nécessaires pour le jour de signature et celles à venir pour réguler le contrat par le biais de ses annexes.
Titre I : Les clauses du contrat
Ce modèle de contrat encadre les clauses sensibles concernant le contrat de travail entre un orfèvre et son employeur ou freelance. Il intègre les informations indispensable relatives au lieu de travail, la durée et le type de contrat, ainsi que les droits et obligations des deux parties.
Titre II : Les annexes du contrat
Ce modèle de contrat contient des annexes pour compléter et encadrer les clauses relatives au contrat de travail. Ces annexes sont ajoutées pour être signées par les deux parties et pour respecter au mieux les lois en vigueur.
Titre III : Exhaustivité du contrat
Ce contrat est exhaustif car il permet d’établir le contrat qui régit les droits et devoirs de l’orfèvre et de son employeur. Il est possible de le modifier librement selon les besoins de chaque situation et contient des annexes à remplir et signer avec l’employeur pour plus de précisions.
Téléchargement :
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
