Description
Modèle de contrat de travail pour formateur en tissage, à télécharger :
Ce modèle de contrat de travail à télécharger est spécifique pour les formateurs en tissage. Il comprend 12 pages et est mis à jour en permanence pour rester conforme à la réglementation en vigueur. Ce contrat est exhaustif, complet et clair dans sa formulation et encadre les clauses relatives à la relation entre l’employeur et le formateur.
Titre I : Objet du Contrat
Cette section du contrat détaille l’objet du contrat, c’est-à-dire ce que le formateur est censé réaliser pour l’employeur. Ce chapitre récapitule également la durée du contrat, les conditions de travail et de rétribution.
Titre II : Responsabilités Contractuelles
Ce titre définit les responsabilités du formateur et détermine les conditions de la relation contractuelle entre l’employeur et le formateur. Il détermine également les conditions de départ à la fin de la relation contractuelle.
Titre III : Responsabilités Légales
Ce titre encadre les clauses sensibles telles que les obligations légales des parties, les délais de paiement, les dispositions relatives aux indemnités et aux frais professionnels.
Titre IV : Autres Clauses
Ce titres couvre les clauses supplémentaires qui peuvent être ajoutées au contrat, telles que les dispositions relatives à la confidentialité et à la protection des données, les conditions de fin de contrat et les dispositions relatives au non-respect des termes du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
