Modèle de contrat de transport de colis entre entreprises à Télécharger

Description

CONTRAT DE TRANSPORT DE COLIS ENTRE ENTREPRISES : À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat a pour but de formaliser et encadrer les termes et conditions des services de transport de colis entre entreprises. Ce document est exhaustif et couvre l’ensemble des clauses sensibles concernant le transport et la sécurité des articles en question.

OBJECTIF
Ce modèle de contrat a pour objectif de régulamenter le transport de colis entre entreprises. Il permet de définir de façon claire le rôle et les responsabilités des deux parties concernées par le contrat, le transporteur et le donneur d’ordre.

CONTENU
Ce modèle contient toutes les clauses nécessaires à l’élaboration d’un contrat de transport de colis entre entreprises. Ce document permet de définir les droits et obligations des deux parties concernées, ainsi que les aspects pratiques liés au transport (durée, tarifs, moyen de paiement, etc). Il encadre également les clauses relatives à la responsabilité et à l’assurance des colis.

UTILISATION
Ce modèle peut-être utilisé pour toutes les transactions de transport de colis entre entreprises. Il peut être complété et modifié librement par les deux parties concernées afin de convenir d’un accord qui leur convient.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite