Description
MODÈLE DE CONTRAT D’ASSURANCE DÉCÈS À TÉLÉCHARGER
L’assurance décès est un contrat qui a pour objectif de fournir un soutien financier aux proches ou à l’assureur en cas de décès. Ce modèle de contrat d’assurance décès à télécharger est conçu pour encadrer les clauses relatives à cette assurance.
OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de document à télécharger a pour objet d’encadrer le contrat d’assurance décès entre l’assureur et l’assuré. Ce contrat définit les conditions et les clauses auxquelles sont soumis les deux parties.
CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle de contrat exhaustif définit le contenu et les conditions qui régissent ce contrat. Il définit notamment les termes et conditions de l’assurance décès, le montant de la couverture, les conditions de règlement et les clauses sensibles liées à l’assurance.
UTILISATION DE CE MODÈLE
Ce modèle de contrat d’assurance décès est conçu pour fournir aux parties un modèle facilement modifiable. Il peut être adapté à différents types d’assurance décès et peut être utilisé par tous types d’assureurs.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
