Description
MODÈLE DE CONTRAT D’ASSURANCE BRIS DE MACHINE À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un modèle de contrat d’assurance bris de machine. Ce modèle a été conçu pour servir de guide à des fins informatives et peut être librement modifié.
OBJET DU CONTRAT
Le présent document a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à l’assurance bris de machine. Ce modèle de contrat est exhaustif et comprend les clauses nécessaires pour l’assurance bris de machine.
DÉFINITION DU BRIS DE MACHINE
Ce contrat encadre les clauses sensibles pour définir ce qu’est un bris de machine. Le bris de machine est défini comme toutes les pannes ou dysfonctionnements qui rendent inutilisable la machine. Une définition plus détaillée des termes liés au bris de machine est donnée dans le document.
CALCUL DE L’INDEMNITÉ
Le document contient des informations détaillées sur la manière dont l’indemnité relative au bris de machine est calculée. Des informations sur les coûts et les dépenses couverts par l’indemnité sont également fournies.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
