Modèle de Contrat de réalisation de vidéo privée conclu entre le réalisateur et son Client. Ce contrat a pour objet la réalisation et la fixation sur un support, d’un vidéogramme portant sur tous  types d’évènements (mariage, évènement d’entreprise …). Ce contrat emporte cession des droits de reproduction du vidéogramme au profit du Client. Le vidéogramme n’étant pas destiné à une exploitation commerciale, le réalisateur  est rémunéré au forfait. Extraits de ce modèle ci-dessous : 

ETANT PREALABLEMENT EXPOSE ET CONVENU QUE :

Le Client confie au Réalisateur la fixation d’une oeuvre audiovisuelle (ci-après « l’œuvre ») présentant les  caractéristiques  suivantes :

Genre (captation, documentaire, film…) : ………………………………………….

Thématique : …………………………………………….

Titre provisoire :         “……………………………………. “

Musique : …………………………………………………

Durée approximative : ……………………………………

Format de tournage : ……………………………………..

Format du support de livraison : ………………………….

 

L’oeuvre est destinée à l’usage privé du Client et de son entourage (cercle de famille) à l’exclusion de toute exploitation commerciale.  Le présent contrat a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles le Réalisateur apporte sa collaboration et cède ses droits patrimoniaux au Client. Le  Client assume la responsabilité financière ainsi que la gestion de la réalisation de l’œuvre dans les limites du budget fixé entre les Parties.    

 

CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : TRAVAUX DE REALISATION  

Le Réalisateur s’engage à :    

– étudier le projet du Client : description, idée, genre, personnages, structure, scènes …

– mettre en place le plan de travail ;

– diriger l’équipe technique et artistique si le Réalisateur n’œuvre pas seul ;

– mettre en œuvre les orientations de la réalisation ; 

– collaborer à la préparation de la production de l’œuvre ;

– apporter son expertise de Réalisateur au Client ;

– réaliser les prises de vue et les tournages ;

– prendre toute décision utile à la bonne réalisation de l’œuvre ;

– établir le découpage technique ;

– diriger les plateaux et enregistrements ;

– diriger le montage ;

– gérer et finaliser la postproduction de l’œuvre ;

– établir ou faire établir tous les travaux techniques nécessaires (raccords, postsynchronisation, mixage …)

  

Il est entendu que le choix des techniciens et autres collaborateurs, ainsi que le choix du compositeur de la musique et des œuvres de sonorisation est fait d’un commun accord entre le Réalisateur et le Client. Les lieux de tournage font également l’objet d’un commun accord. En cas de désaccord persistant, le Client est investi des choix définitifs.

 

Le  Réalisateur demeure seul responsable de la garantie d’éviction due au Client et s’engage à apporter tout le soin et les diligences nécessaires à son travail et à ses missions. Dans l’hypothèse où le projet devait faire l’objet de corrections et/ou remaniements demandés par le Client, le Réalisateur s’engage à en prendre connaissance et modifier son travail en conséquence. Préalablement aux demandes de correction ou de remaniements, les problèmes auront été identifiés et analysés par le Client. Le projet devra être retravaillé, modifié, amélioré, tant sur le fond que sur la forme, par le Réalisateur. Pour ces corrections, le Client fournit au Réalisateur en cas de besoin, un axe de travail et des explications précises. Le Client a la faculté de recourir à un consultant externe afin d’améliorer les travaux de réalisation …   

 

Description de ce Contrat de réalisation de vidéo privée :

 

– Format : Word

– Téléchargement immédiat : Oui

– 7 pages

– Mise à jour : Oui

– Modifiable librement : Oui

– Revente / Publication : interdite