Contrat d’utilisation d’image pour une marque de parapluies avec un mannequin à Télécharger

Description

CONTRAT D’UTILISATION D’IMAGE POUR UNE MARQUE DE PARApluies AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER

Le présent document a pour objectif de fournir un contrat d’utilisation d’image pour une marque de parapluies avec un mannequin à télécharger. Il est spécifiquement conçu et rédigé pour couvrir les principes généraux et les clauses légales requises pour ce type de contrat. Le présent Contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation d’images avec un mannequin pour une marque de parapluies.

OBJECTIF ET CHAMP D’APPLICATION

Le présent contrat est exhaustif et définit les conditions dans lesquelles une partie (utilisatrice) pourra utiliser des images avec un mannequin pour une marque de parapluies. Le but est de veiller à ce qu’aucune des deux parties ne soit lésée lors de l’utilisation des images avec un mannequin pour une marque de parapluies.

RESPONSABILITÉS

Le présent contrat définit les responsabilités de l’utilisatrice et le mannequin. Il encadre les clauses sensibles relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle de l’utilisatrice et le mannequin et régit les termes de leur partenariat.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le présent contrat définit les conditions d’utilisation des images avec un mannequin pour une marque de parapluies. Il régit également le paiement des droits d’utilisation des images ainsi que le respect des droits de propriété intellectuelle de l’utilisatrice et du mannequin.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite