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Contrat d’utilisation d’image pour une marque de montres avec un mannequin à Télécharger
Contrat d’utilisation d’image pour une marque de montres avec un mannequin à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’UTILISATION D’IMAGE POUR UNE MARQUE DE MONTRES AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document est un contrat d’utilisation d’image. Il a pour objectif de régir les obligations et les droits entre une marque de montres et un mannequin.
OBJET
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle d’utilisation d’images afin d’encadrer les clauses relatives à l’utilisation de photos et de films sur lesquels le mannequin est présent.
CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que le paiement des droits, la durée de la diffusion, l’utilisation des droits et leur protection. Il définit les droits et obligations des parties concernées.
CONCLUSIONS
Ce modèle de document permet d’obtenir un contrat d’utilisation d’image prêt à l’emploi et contractualisant tous les points essentiels.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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