Contrat d’utilisation d’image pour une marque de maroquinerie avec un mannequin à Télécharger

Description

CONTRAT D’UTILISATION D’IMAGE POUR UNE MARQUE DE MAROQUINERIE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER

Titre : Le présent contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à l’utilisation d’image avec un mannequin pour une marque de maroquinerie.

PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objectif de définir les termes et les conditions d’utilisation d’une image avec un mannequin pour une marque de maroquinerie. Ce document vise à établir un accord entre les deux parties pour pouvoir utiliser l’image du mannequin. Ce contrat encadre les clauses sensibles et permet de protéger à la fois les intérêts de la marque et le mannequin.

PARAGRAPHE 2 : DROITS ET OBLIGATIONS DU MANNEQUIN

Ce contrat accorde au mannequin le droit de faire usage de l’image ainsi que de céder à la marque ses droits d’utilisation de l’image. Le mannequin s’engage à ne pas céder ces droits à un tiers et à ne pas revendre l’image. Le mannequin s’engage également à être présent pour la séance photo et à respecter les règles de sécurité et de respect des normes.

PARAGRAPHE 3 : DROITS ET OBLIGATIONS DE LA MARQUE

Ce contrat accorde à la marque le droit de faire usage de l’image ainsi que de céder à un tiers ses droits d’utilisation de l’image. La marque s’engage à respecter les droits du mannequin et à ne pas modifier l’image sans l’accord express du mannequin. La marque est également tenue d’effectuer le paiement de la somme convenue pour l’utilisation de l’image.

PARAGRAPHE 4 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Le présent contrat définit les modalités de paiement pour l’utilisation de l’image. La somme sera versée en deux tranches, la première à la signature du contrat et la seconde à la fin du projet. En cas de non-respect des conditions par la marque, le mannequin se réserve le droit de réclamer l’intégralité du montant conclu.

Le présent contrat est exhaustif et couvre tous les aspects relatifs à l’utilisation d’image avec un mannequin pour une marque de maroquinerie.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite