Contrat d’utilisation d’image pour une marque de lunettes avec un mannequin à Télécharger

Description

CONTRAT D’UTILISATION D’IMAGE POUR UNE MARQUE DE LUNETTES AVEC UN MANNEQUIN à télécharger.

INTRODUCTION

Le présent contrat a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à l’utilisation d’une image de mannequin portant des lunettes pour une marque de lunettes.

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objet de définir les droits et obligations des parties concernant l’utilisation d’une image du mannequin portant des lunettes pour la marque. Les droits et obligations définis par le présent contrat s’appliquent à tous les supports (print, web, etc.) existant et futurs.

RESPONSABILITÉS DES PARTIES

Le mannequin s’engage à aider à la promotion et à la diffusion de la marque autant que possible à travers les images fournies à la marque. La marque s’engage à régler le montant mentionné dans le contrat.

CONDITIONS ET DISPOSITIONS

Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à l’utilisation des images du mannequin pour la marque. Les conditions sont définies par les termes du contrat, et les dispositions supplémentaires sont ajoutées s’il y a lieu.

DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite