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Contrat d’utilisation d’image pour une marque de lingerie avec un mannequin à Télécharger
Contrat d’utilisation d’image pour une marque de lingerie avec un mannequin à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’UTILISATION D’IMAGE POUR UNE MARQUE DE LINGERIE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger fournit un modèle de contrat d’utilisation d’image pour une marque de lingerie et un mannequin. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des images pour la marque et le mannequin, ainsi que les droits et obligations liés à cet usage. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects de l’utilisation des images dans le cadre de cette collaboration. Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la propriété intellectuelle des images, les droits de diffusion, ainsi que les clauses relatives à la confidentialité.
OBJECTIF
Ce modèle de contrat a pour objectif de définir les termes et conditions entre le mannequin et la marque de lingerie quant à l’utilisation des images. La marque et le mannequin peuvent ainsi définir les droits et les obligations, et ainsi établir une base juridique pour cette collaboration.
CARACTÉRISTIQUES
Ce document est un modèle facile à utiliser, qui comprend des sections décrivant la portée et les modalités de l’utilisation des images. Ces clauses couvrent les informations relatives à la propriété, la confidentialité et les droits de diffusion, en tenant compte des spécificités de chaque partie.
IMPORTANCE
Ce modèle est très important pour le bon déroulement de la collaboration entre la marque et le mannequin. Il est essentiel pour garantir que les images produites seront utilisées dans le respect des droits et obligations de chaque partie. Il permet de prévenir tout contentieux relatif à la propriété intellectuelle et la diffusion des images.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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