Contrat d’Ingénieur en Électronique à Télécharger

Description

Contrat d’Ingénieur en Électronique à télécharger :

Ce document à télécharger est un modèle de contrat d’Ingénieur en Électronique. Il encadre les clauses relatives à la mission de l’ingénieur et les obligations réciproques des deux parties.

Titre 1 : Modèle de contrat

Ce contrat est exhaustif et s’adapte à tous types de missions dans le domaine de l’ingénierie électronique. Il est à noter que le présent document est modifiable librement et qu’il n’est pas nécessaire d’être un expert en droit pour le modifier ou l’adapter à sa situation.

Titre 2 : Encadrement des clauses sensibles

Ce contrat encadre les clauses sensibles. Il définit notamment les obligations de l’ingénieur ainsi que les clauses concernant la durée de la mission, le prix, la modification des honoraires, les politiques de confidentialité et de non-divulgation et toutes les autres clauses contenues dans le contrat.

Titre 3 : Obligations de l’ingénieur

Le présent contrat définit les obligations de l’ingénieur qui consiste à fournir ses services et à respecter les conditions fixées par le client. Cela comprend notamment le respect des délais et des engagements ainsi que le respect des lois et des règlements applicables à la mission.

Titre 4 : Protection des parties

Ce modèle de contrat fournit une protection à la fois au client et à l’ingénieur. Il définit les responsabilités des deux parties et prévoit des conditions en matière de responsabilité et de dommages et intérêts.

Description de ce modèle de document :
– Format: Word
– Téléchargement immédiat: oui
– 12 pages
– Mise à jour: Oui
– Modifiable librement: Oui
– Revente/Publication: interdite