Contrat d’Ingénieur en Construction Durable à Télécharger

Description

Contrat d’Ingénieur en Construction Durable à télécharger

Paragraphe 1 : Présentation

Ce contrat est conçu pour permis de nommer un ingénieur dans le domaine de la Construction Durable, pour lequel ce document encadre les clauses relatives à son mandat, ses responsabilités, sur le paiement et le règlement des différends.

Paragraphe 2 : Contenu

Ce contrat à télécharger fournit tous les détails important concernant le mandat, les responsabilités et les obligations que l’ingénieur et l’entrepreneur ont à l’égard de l’un de l’autre. Ce contrat est exhaustif et ne laisse aucune clause à l’imagination. Il inclut également des clauses sensibles concernant le paiement, le règlement des différends, la résiliation et la responsabilité.

Paragraphe 3 : Exigences

Le contrat de construction durable comprend des exigences pour le choix des matériaux et technologies à utiliser, ainsi que les procédures et techniques à suivre pour pouvoir atteindre un niveau de qualité approprié. Il décrit également la responsabilité et le devoir de l’ingénieur dans le processus.

Paragraphe 4 : Avantages

Le contrat de construction durable fournit aux deux parties une sécurité et des avantages mutuels. La protection juridique est l’un des principaux avantages de ce contrat et contribue à une plus grande efficacité du processus de construction.

Le modèle de document :

Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
12 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite