Description
Contrat d’Ingénieur de Recherche à télécharger
Ce contrat est indispensable pour toute entreprise ou organisme qui souhaite engager un ingénieur de recherche. Il encadre les clauses relatives à la protection des informations sensibles telles que la propriété intellectuelle et les données confidentielles.
Paragraphe 1 : Objet
Ce contrat d’Ingénieur de recherche à télécharger définit le cadre de la mission confiée à un ingénieur de recherche et l’ensemble des droits et obligations des deux parties.
Paragraphe 2 : Durée et mission
Ce contrat d’Ingénieur de recherche permet d’encadrer la durée et les missions réalisées par l’ingénieur. Il permet également de définir les modalités de la rémunération de l’ingénieur.
Paragraphe 3 : Propriété intellectuelle et confidentialité
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la propriété intellectuelle et à la confidentialité des informations. Il comporte des clauses protectrices précisant les droits relatifs à la propriété intellectuelle ainsi que les obligations de confidentialité des deux parties.
Paragraphe 4 : Responsibility et Clause pénale
Ce contrat d’Ingénieur de recherche contient une clause responsabilité précisant le périmètre exact des devoirs respectifs des parties ainsi qu’une clause pénale en cas de violation de ces devoirs par l’une des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
