Contrat d’Ingénieur de Maintenance à Télécharger

Description

Contrat d’Ingénieur de Maintenance à télécharger :

Ce document est un contrat d’Ingénieur de Maintenance à télécharger rédigé conformément aux textes législatifs qui encadre les clauses relatives à toute entreprise employant un Ingénieur de Maintenance.

Titre I : Clause Générale

Ce contrat définit les engagements et les obligations du prestataire de services en matière d’Ingénieur de Maintenance et réglemente ses rapports avec l’employeur. Il est exhaustif et couvre l’ensemble des aspects de l’assurance qualité, des missions confiées et des responsabilités auxquelles est soumis le prestataire de services.

Titre II : Obligations du Prestataire de Services

Le prestataire de services s’engage à fournir des prestations de qualité, dans les délais convenus et à mettre à la disposition de l’employeur le matériel nécessaire pour remplir les missions qui lui ont été confiées.

Titre III : Obligations de l’Employeur

L’employeur s’engage à respecter le contrat et à payer le prestataire de services conformément aux termes du contrat.

Titre IV : Clauses Sensibles

Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que le recours aux sous-traitants, le droit de propriété intellectuelle et le respect des engagements.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite