Contrat d’expertise en évaluation des risques géologiques à Télécharger

Description

CONTRAT D’EXPERTISE EN ÉVALUATION DES RISQUES GÉOLOGIQUES À TÉLÉCHARGER

Le contrat d’expertise en évaluation des risques géologiques est un document vital qui encadre les clauses relatives à une expertise en évaluation des risques géologiques. Ce contrat est exhaustif et est conçu pour offrir des niveaux de sécurité et de protection optimaux pour les deux parties. Ce modèle de contrat comprend les clauses suivantes :

RÔLE ET RESPONSABILITÉ DU CONTRACTANT

Ce paragraphe définit les obligations du contractant. Il précise l’expertise que le contrat est censé fournir, en termes clairs et précis. Ce paragraphe définit également les responsabilités du contractant ainsi que le montant de sa rémunération.

EXIGENCES DE PERFORMANCE

Ce paragraphe définit les exigences de performance spécifiques qui doivent être respectées par le contractant tout au long de l’expertise. Il définit également les différents critères qui doivent être atteints pour que le contrat soit considéré comme accompli et déterminer les indicateurs qui seront utilisés pour évaluer les performances du contractant.

CLAUSES SENSIBLE

Ce paragraphe encadre les clauses sensibles qui encadrent l’expertise. Il définit les conséquences légales et financières pour les deux parties en cas de non-respect des conditions du contrat.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS

Ce paragraphe définit le type et le niveau de confidentialité des renseignements relatifs à l’expertise et les obligations des deux parties à cet égard.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite