Contrat d’expertise en diagnostic environnemental à Télécharger

Description

CONTRAT D’EXPERTISE EN DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL À TÉLÉCHARGER

Le présent contrat d’expertise en diagnostic environnemental est conçu pour guider les parties dans la conclusion d’un accord visant à fournir des services techniques spécialisés. Ce modèle décrit entr’autres la durée, le champ d’intervention et le montant des honoraires éventuels encadrés par ce contrat de mission ainsi que les obligations respectives des parties.

INTRODUCTION

Le présent contrat a pour objectif de définir les Termes et Conditions entre l’Expert en Diagnostic Environnemental (ci-après désigné « l’Expert ») et le client (ci-après désigné « le Client »).

OBJET DU CONTRAT

Ce contrat a pour objet le déploiement des capacités et connaissances de l’Expert pour fournir des services adaptés au Client. De plus, ce contrat encadre les clauses relatives à la fourniture par l’Expert des services d’expertise en diagnostic environnemental.

DOMAINE D’EXPERTISE

Le contrat est axé sur le domaine d’expertise du Diagnostic Environnemental et précise les tâches que l’Expert se doit de mener à terme pour le compte du Client. Ainsi, cette mission consiste à surveiller, diagnostiquer et évaluer l’impact et les risques environnementaux, à conseiller et à proposer des solutions de prévention et de réhabilitation des sites.

MONTANT DES HONORAIRES

Le montant des honoraires à payer par le Client à l’Expert est précisé dans le présent contrat. Ce montant est établi en fonction du temps passé, du niveau d’expertise et des qualifications requises pour fournir ses services. Ce contrat est exhaustif et précise les modalités de facturation de la mission d’expertise.

DURÉE DU CONTRAT

Ce contrat prend effet à compter de la date de signature et est valable pour une durée déterminée ou indéterminée. Cette durée peut être révisée à tout moment par le Client et l’Expert, et ce, à leur convenance.

CONCLUSION

Le présent contrat d’expertise en diagnostic environnemental permet aux parties d’engager et d’encadrer les clauses sensibles relatives à la mission et aux professionnels. Ce modèle est optimisé et peut être modifié selon les besoins et les circonstances.

DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite