Contrat d’expertise en analyse de risques industriels à Télécharger

Description

CONTRAT D’EXPERTISE EN ANALYSE DE RISQUES INDUSTRIELS À TÉLÉCHARGER

Ce document présente un contrat d’expertise en analyse de risques industriels. Ce modèle de contrat de service est parfaitement adapté pour un expert en analyse de risques souhaitant se protéger et garantir le bon déroulement de ses prestations. Ce modèle est rédigé par un avocat et contient toutes les clauses nécessaires pour une mission d’expertise en analyse de risques industriels.

OBJECTIF DU CONTRAT

Ce modèle encadre les clauses relatives à la mission de l’expert en analyse de risques industriels, son rôle et ses responsabilités. Sa principale fonction est de définir les droits et obligations des parties ainsi que les moyens techniques à mettre en oeuvre pour accompagner les mesures de sécurité. L’expertise en analyse de risques industriels a pour objectif de fournir un modèle opérationnel et adapté aux besoins du client.

CLAUSES CRITIQUES

Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles telles que les modalités de paiement, les informations à fournir par le client avant l’exécution des travaux, les conditions de confidentialité et de propriété intellectuelle, le cadre légal applicable et les droits d’audit. Il détermine aussi les responsabilités et les assurances pouvant être associées à la mission de l’expert, le résultat attendu et les restrictions liées à l’éventuelle exécution des travaux.

ÉVALUATION FINALE

Une clause d’évaluation finale est intégrée pour permettre au client et à l’expert de recenser les outputs et de compléter le modèle en tenant compte des notes liées aux travaux exécutés pendant la durée du contrat. Une annexe est en outre intégrée pour décrire plus en détail les mesures et solutions retenues dans le cadre de l’expertise en analyse de risques industriels.

DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite