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Contrat d’engagement d’acteur pour une troupe de théâtre à Télécharger
Contrat d’engagement d’acteur pour une troupe de théâtre à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
CONTRAT D’ENGAGEMENT D’ACTEUR POUR UNE TROUPE DE THÉÂTRE – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : PRÉSENTATION DU CONTRAT
Ce modèle de contrat d’engagement d’acteur à télécharger est conçu pour être utilisé par une troupe de théâtre afin d’engager un acteur pour une période donnée. Il encadre les clauses relatives à tous les aspects de l’engagement, notamment les conditions de remboursement, les droits d’utilisation et la possibilité d’annuler. Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects de l’engagement.
PARAGRAPHE 2 : OBJECTIF DU CONTRAT
Ce modèle a pour objectif d’encadrer les obligations des deux parties engagées dans le contrat. Il s’agit de fixer les tâches d’un acteur et les conditions de l’engagement. Il permet d’établir les conditions de rémunération, les frais et les garanties que l’acteur peut exiger. La troupe de théâtre et l’acteur doivent signer ce contrat pour que celui-ci entre en vigueur.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à l’engagement et à l’utilisation des services de l’acteur, y compris les droits d’utilisation et les conditions de remboursement. Il définit également les conditions de paiement, la durée et le calendrier de l’engagement, ainsi que les conditions de résiliation. Il prévoit également des responsabilités en cas de non-respect des clauses du contrat.
PARAGRAPHE 4 : AVANTAGES
Ce document fournit aux deux parties un cadre légal pour l’engagement d’un acteur pour une troupe de théâtre. Il fournit également des clauses claires et faciles à comprendre qui garantissent aux deux parties des droits et des obligations en toute sécurité.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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