Description
CONTRAT DE VENTE DE PRODUITS DÉRIVÉS POUR UN CONCOURS DE JEUX DE RÔLE GRANDEUR NATURE à télécharger
RÉGLEMENT DU CONCOURS
Le présent contrat de vente de produits dérivés pour un concours de jeux de rôle grandeur nature a pour objectif de formaliser et d’encadrer les relations entre le promoteur et les participants, ainsi que les clauses relatives à l’utilisation des produits dérivés.
INFORMATIONS SUR LE CONCOURS
Ce contrat est exhaustif et décrit en détail les caractéristiques et informations utiles à propos du concours, notamment : le lieu, la date, l’intitulé, le thème, le taux de participation, le prix, les modalités et les conditions générales.
CLAUSES RELATIVES AUX PRODUITS DÉRIVÉS
L’utilisation des produits dérivés est strictement régie par le présent contrat et ce dernier encadre les clauses sensibles relatives aux produits dérivés, en particulier le prix d’achat, la qualité, les délais de livraison et de paiement, ainsi que les restrictions et les garanties.
RESPONSABILITÉ ET GARANTIES
Les termes et conditions disponibles dans ce contrat de vente de produits dérivés pour un concours de jeux de rôle grandeur nature sont exhaustifs et rédigés pour assurer la protection des droits des participants et des promoteurs.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
