Description
CONTRAT DE VENTE DE PRODUITS DÉRIVÉS POUR UN CONCOURS DE BANDE DESSINÉE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle pour la vente de produits dérivés pour un concours de bande dessinée. Il encadre les clauses relatives à cette vente et ce contrat est exhaustif. Ce document est conçu pour être adapté à toutes les circonstances et permet une bonne protection pour le vendeur.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de définir les conditions et les engagements entre le vendeur, qui tient des produits dérivés liés au concours de bande dessinée, et l’acheteur désirant acquérir ces produits. Il encadre les clauses sensibles liées à la vente de ces produits dérivés et définit les droits et obligations de chacune des parties.
RESPONSABILITÉ
Le vendeur est responsable de la qualité des produits dérivés et s’engage à respecter les normes et les règles légales en vigueur. Il doit également informer l’acheteur sur les caractéristiques et la qualité des produits.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le vendeur s’engage à respecter les règles de protection des données personnelles et à ce que ces données ne soient pas utilisées à des fins commerciales.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
