Contrat de vente de parfums personnalisés pour des événements spéciaux tels que mari à Télécharger

Description

CONTRAT DE VENTE DE PARFUMS PERSONNALISES POUR DES ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX TELS QUE MARIAGE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est établi entre un vendeur (ci-après « VENDEUR ») et un acquéreur (ci-après « Acheteur ») et recouvre l’ensemble des conditions et clauses légales relatives à la vente de parfums personnalisés pour des événements spéciaux tels que mariage. Il s’agit d’un document exhaustif qui encadre les clauses sensibles des parties et réglemente les garanties et responsabilités de celles-ci.

OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions générales et particulières de la vente de parfums personnalisés par le VENDEUR à l’Acheteur, pour des événements spéciaux tels que mariage.

PRÉAMBULE
Le VENDEUR souhaite commercialiser ses parfums personnalisés pour des événements spéciaux tels que mariage. A cet effet, le VENDEUR établit ce contrat de vente qui permet de définir les droits et obligations des parties et encadre les clauses relatives à cette transaction.

CLAUSES
Ce contrat est composé de nombreuses clauses très importantes, qui définissent les conditions et garanties des parfums personnalisés pour mariage proposés par le VENDEUR. Le contrat traite des modalités de commande, délai et testeur offerts, conditions de livraison, garantie et responsabilité, modalités de paiement et annulation de commande.

CONCLUSION
Ce contrat de vente de parfums personnalisés permet de régir la relation commerciale entre le VENDEUR et l’Acheteur pour la vente desdits parfums pour mariage. Ce document est exhaustif et se présente sous format Word, téléchargeable immédiatement, modifiable librement et mis à jour régulièrement. La revente et publication du modèle est interdite.