Description
CONTRAT DE VENTE DE PAILLE DE RIZ À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est le modèle d’un contrat de vente de paille de riz. Il a pour objectif de réguler les relations entre une entreprise fournissant de la paille de riz et une autre l’achetant. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles à connaître dans ce type de transaction.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objet de définir les termes et conditions contractuelles, visant à encadrer la vente de paille de riz entre l’acheteur et le vendeur.
DESCRIPTION DU BIEN
Ce contrat détaille la description du bien qui fait l’objet de la vente et son prix de vente. Une fois signé, ce document deviendra le contrat définitif régissant les modalités de ventes.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Ce contrat fixe des conditions particulières relatives à des points déterminés. Des conditions générales supplémentaires peuvent être ajoutées à la suite de ce document si nécessaire.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Ce modèle de contrat de vente de paille de riz est à télécharger, modifiable et imprimable. D’autres informations et documents peuvent être ajoutés, mais le cadre juridique restera le même.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 13 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
