Description
CONTRAT DE VENTE DE MOTEUR DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF DU DOCUMENT
Ce modèle de document a pour objectif d’offrir un contrat de vente de moteur de bateau à télécharger. Il encadre les clauses relatives à la transaction entre deux parties (acheteur et vendeur) et est exhaustif.
PRÉAMBULE
Ce document est nécessaire pour encadrer juridiquement la transaction et encadre les clauses sensibles pour faciliter les échanges entre les deux parties.
CONTENU DU CONTRAT
Le modèle contient des informations personnelles pour identifier les parties, ainsi que les informations relatives à la vente et à l’acheteur :
– Type et modèle du moteur de bateau ;
– Description du moteur de bateau et du prix ;
– Conditions de garantie et de remboursement ;
– Modalités de livraison et de paiement.
PROTECTION DES PARTIES
Le contrat de vente de moteur de bateau protège les deux parties et présente leurs affirmations, ainsi que des clauses comme la clause de confidentialité et la clause de non-responsabilité.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
