Contrat de vente de matériel de plongée pour bateau à Télécharger

Description

CONTRAT DE VENTE DE MATERIEL DE PLONGEE POUR BATEAU – A TELECHARGER
Ce contrat de vente de matériel de plongée pour bateau est un contrat destiné à aider les parties à définir leurs droits et responsabilités. Lorsque les deux parties ont accepté ce contrat, elles sont liées à toutes ses clauses. Les parties peuvent convenir d’un produit ou service à vendre et d’un prix à payer.

OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions lors de la vente de matériel de plongée pour bateau, entre le vendeur et l’acheteur.

CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’objet du contrat, le prix de la vente et le mode de paiement, la livraison du produit, les garanties et les responsabilités des parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la vente de matériel de plongée pour bateau.

RESPONSABILITES DES PARTIES
Le vendeur s’engage à fournir le produit commandé et décrit dans le contrat, dans les meilleures conditions et à un prix acceptable pour chacune des parties. Les responsabilités de l’acheteur sont de respecter les modalités de paiement, de livraison et de paiement indiquées dans le contrat.

FORMAT ET TELECHARGEMENT
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite