Description
CONTRAT DE VENTE DE MARCHANDISE POUR UN CONCOURS DE SCULPTURE SUR GLACE à télécharger
Ce document à télécharger propose un modèle de contrat de vente de marchandise pour un concours de sculpture sur glace. Il a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la vente de marchandises et d’assurer le déroulement optimal d’un concours de sculpture sur glace.
INTRODUCTION
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les obligations réciproques des parties. Il ne nécessite pas de complément supplémentaire et est applicable à toute forme de concours de sculpture sur glace.
OBJET
Ce contrat de vente, entre le vendeur et l’acheteur, est conclu dans le but de définir les conditions de la vente des marchandises applicables pour tout concours de sculpture sur glace.
CLAUSES
Ce contrat encadre notamment les clauses liées à la nature de la marchandise vendue, les garanties relatives à la livraison et le délai de livraison, le prix et les modalités de paiement et le transfert de propriété des marchandises.
CONCLUSION
Ce modèle est parfait pour encadrer la vente des marchandises pour un concours de sculpture sur glace. De plus, le modèle est modifiable librement et immédiatement téléchargeable.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
