Description
CONTRAT DE VENTE DE DROITS DE REPRÉSENTATION D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PRÉAMBULE
Ce document est un contrat de vente de droits de représentation d’une pièce de théâtre, proposé à télécharger. Il est conçu pour protéger les intérêts des parties et répondre aux normes légales en vigueur.
L’OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de formaliser l’accord entre le vendeur et l’acquéreur pour la vente des droits de représentation d’une pièce de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle et aux conditions de cession des droits.
LES DROITS CONCERNÉS
Ce contrat définit l’ensemble des droits cédés à l’acquéreur. Celles-ci incluent notamment les droits patrimoniaux, le droit à l’adaptation, à la distribution et à la représentation de la pièce de théâtre. Il encadre également les conditions d’exploitation de la pièce de théâtre et régit les aspects inhérents à la protection des œuvres.
CLAUSES DE VALIDITÉ
Ce contrat est exhaustif et comprend tous les points qui régissent la vente des droits de représentation d’une pièce de théâtre. Il encadre les clauses sensibles et établit un équilibre et une bonne compréhension entre le vendeur et l’acquéreur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
