Description
CONTRAT DE VENTE DE CHAMPAGNE DE PRODUCTEURS INDÉPENDANTS À TÉLÉCHARGER
Le présent document, intitulé « Contrat de Vente de Champagne de Producteurs Indépendants », à télécharger, est un modèle de document à jour et parfaitement adapté à la législation en vigueur.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet la vente et la livraison de vin et de Champagne entre un acheteur et un vendeur.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la vente, à la livraison, à l’accord sur le prix et à la responsabilité de chaque partie. Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les clauses nécessaires à la transaction entre le vendeur et l’acheteur. Les clauses sensibles sont spécifiées et encadrées par ce contrat.
OBLIGATIONS DES DEUX PARTIES
Les deux parties sont tenues de respecter les obligations à leur charge. Les clauses sont spécifiques à chaque partie. Le vendeur est par exemple tenu de fournir et de livrer les produits décrits dans le contrat, et l’acheteur est tenu de payer le prix convenu.
MODIFICATION DU CONTRAT
Le contenu de ce contrat peut être modifié à tout moment par l’une des deux parties si les conditions sont acceptées par l’autre partie. Ce document est mis à jour en fonction des modifications légales et peut être modifié librement par chaque partie.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
