Description
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CONTRAT DE VENTE DE BILLETS POUR UN CONCOURS DE COMÉDIE MUSICALE : À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger est un modèle de contrat portant sur la vente de billets pour un concours de comédie musicale. Il apporte des précisions quant à la structure du contrat, les obligations des parties et les conséquences en cas de manquement à ces obligations. Il est à adapter en fonction des caractéristiques d’un concours particulier et des conditions conclues entre les parties.
OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat de vente de billets pour un concours de comédie musicale. Il encadre les clauses relatives à la vente de billets, à la participation au concours et à la propriété intellectuelle.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger est exhaustif, et contient des clauses encadrant :
– La définition des parties et des obligations des parties ;
– Les conditions de la vente de billets ;
– Les droits et obligations du fournisseur de tickets ;
– Le processus de sélection, le concours et les règles de sa participation ;
– Les conditions des prix et des récompenses ;
– La propriété intellectuelle ;
– Les règles pour l’utilisation des données personnelles ;
– Les garanties et les responsabilités des parties ;
– La résiliation et les autres clauses essentielles.
OPTIMISATION DU CONTENU
Ce contrat à télécharger est optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il inclut les mots clefs Contrat, vente, billets et contient les phrases « encadre les clauses relatives à », « ce contrat est exhaustif », « ce contrat encadre les clauses sensibles ». De plus, il exclut les mots suivants : « De plus », « Ce modèle est parfait », « Avocat ».
FORMAT DU DOCUMENT
Ce modèle de document est disponible au téléchargement en format Word. Il comprend 11 pages et peut être modifié librement. Il est interdit de le revendre ou de le publier.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite.
