Description
CONTRAT DE TRANSPORT DE PASSAGERS EN BATEAU – À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPH 1 : INTRODUCTION
Ce modèle de contrat de transport de passagers en bateau à télécharger est conçu pour les entreprises de transport maritime et fluvial qui souhaitent engager un transporteur pour assurer le transport de leurs passagers. Ce contrat a pour objectif de définir les obligations du transporteur et leurs passagers et de garantir les droits des deux parties.
PARAGRAPH 2 : CONTENU DU CONTRAT
Les clauses obligatoires qui encadrent le transport de passagers en bateau sont précisément décrites dans ce contrat. Il précise entre autres les conditions du transport, les procédures et les restrictions de transport, le paiement, le comportement des passagers, la responsabilité du transporteur, etc. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles des deux parties.
PARAGRAPH 3 : AVANTAGES
Ce contrat de transport de passagers en bateau présente de nombreux avantages notamment pour le transporteur et les passagers. La spécification des termes précis et clairs permet une prise de décision sans ambiguïté. De plus, il peut être modifié pour y inclure des clauses supplémentaires pour mieux répondre aux besoins de chaque partie.
PARAGRAPH 4 : UTILISATION
Ce modèle de contrat de transport de passagers en bateau est facile à utiliser et à modifier. Il offre une solution professionnelle et polyvalente qui répond aux exigences du Code Maritime International. Il est compatible avec tous types de documents et peut être téléchargé immédiatement et mis à jour.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
