Description
CONTRAT DE TRANSPORT DE PASSAGERS EN BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – INTRODUCTION
Vous trouverez dans ce document à télécharger un contrat de transport de passagers en bateau, qui a pour objectif d’encadrer l’accord entre un transporteur et ses clients. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à ce transport en mer.
PARAGRAPHE 2 – CONTENU
Ce document est composé de 14 pages et comprend les clauses classiques relatives à un transport maritime. Les points sensibles abordés dans le contrat sont entre autres :
– Les limites de responsabilité
– Les restrictions de voyage
– Les clauses relatives à la sécurité
– Les clauses relatives à l’annulation du voyage
– Le prix du transport
– Les informations sur les passagers
PARAGRAPHE 3 – FORMAT
Ce contrat est disponible au format Word et peut être modifié librement. Une fois téléchargé, vous pourrez l’adapter et le personnaliser en fonction de vos besoins et de vos contraintes. Vous pourrez également le mettre à jour à tout moment.
PARAGRAPHE 4 – UTILISATION
Ce contrat est strictement réservé à un usage privé et personnel. Il est interdit de le revendre ou de le publier sans l’accord de son auteur légal.
TÉLÉCHARGEZ CE MODÈLE DE CONTRAT DE TRANSPORT DE PASSAGERS EN BATEAU POUR ENCADRER LES CLAUSES RELATIVES À CE TYPE DE TRANSPORT MARITIME.
