Description
CONTRAT DE TRANSPORT DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le contrat de transport de bateau est un document indispensable pour les propriétaires et les loueurs d’un bateau. Ce document à télécharger permet d’encadrer les clauses relatives au transport du bateau. Il est exhaustif et comprend les informations nécessaires au transport.
INFORMATION SUR LE BATEAU
Le contrat de transport de bateau comprend des informations générales sur le bateau à transporter. Ce document contient des informations sur le propriétaire, le loueur, le bateau à transporter et le trajet. Des informations complémentaires, telles que la date, le lieu et le temps de départ et d’arrivée sont également incluses.
CLAUSES JURIDIQUES
Ce contrat encadre les clauses sensibles qui régissent le transport de bateau. Il inclut une clause de non responsabilité et une clause de vérification. Les dommages éventuels causés à la cargaison et à d’autres bateaux et à la propriété sont également couverts dans cette section.
OBLIGATIONS DU PROPRIÉTAIRE ET DU LOUEUR
Ce document précise les obligations du propriétaire et du loueur. Les termes et conditions de ce contrat de transport de bateau sont spécifiés et sont acceptés par les parties contractantes. Enfin, la responsabilité des parties contractantes pour garder le bateau en bon état est également clairement stipulée.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
