Description
CONTRAT DE TRADUCTION D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
OBJET
Ce contrat a pour objet la traduction d’une pièce de théâtre par un traducteur.
DESCRIPTION DU PROJET
Ce contrat décrit le cadre de la traduction d’une pièce de théâtre. Il établit les termes et conditions de ce projet et contient des dispositions relatives à la confidentialité, à la propriété intellectuelle et à la responsabilité des parties.
MODALITÉS DE LIVRAISON
Ce modèle définit les critères et les modalités de livraison du projet, précise le délai de livraison et prévoit les pénalités de retard.
ENCADREMENT DES CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses relatives à la confidentialité, à la propriété intellectuelle et aux responsabilités respectives des parties. Il est exhaustif et prévoit des dispositions spécifiques adaptées aux particulariés du projet.
Ce modèle est prêt à l’emploi et facilement modifiable. Il est téléchargeable immédiatement après achat au format Word. Ce contrat comporte 14 pages et est régulièrement mis à jour. Sa revente et sa publication sont interdites.
