Description
CONTRAT DE TRADUCTION DE PIÈCES DE THÉÂTRE ÉTRANGÈRES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1: OBJECTIF DU CONTRAT
Ce contrat a pour objectif de garantir une traduction exhaustive et fiable des pièces de théâtre étrangères pour la publication d’une version française. Il encadre les clauses relatives à la qualité de la traduction, à la confidentialité et à la propriété intellectuelle ainsi qu’aux obligations et responsabilités des parties prenantes.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat contient des clauses légales importantes et exhaustives, notamment :
– Durée et conditions de paiement
– Obligations et responsabilités de l’auteur de traduction
– Responsabilités et garanties de l’éditeur
– Droit de propriété intellectuelle
– Responsabilité et indemnisation des dommages
– Confidentialité
– Modalités de résiliation
PARAGRAPHE 3 : INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le contrat se présente sous forme de document modifiable librement et à jour. Il est disponible en téléchargement immédiat et permet de garantir un cadre légal aux acteurs de la traduction et de l’édition. Il est conçu de manière à ce que toutes les clauses importantes soient prises en compte.
PARAGRAPHE 4 : TÉLÉCHARGEMENT
Ce contrat est disponible en format Word (14 pages). Une fois téléchargé, il peut être modifié librement et à jour. Sa revente et sa publication sont interdites.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
