Description
CONTRAT DE TOURNAGE D’UNE PUBLICITÉ TÉLÉVISÉE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : CONTEXTE ET OBJECTIF
Ce contrat à télécharger a pour objectif de fournir un modèle pouvant être utilisé afin d’encadrer les clauses relatives à un tournage de publicité télévisée avec un mannequin.
PARAGRAPHE 2 : PRÉAMBULE
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à un tournage de publicité télévisée avec un mannequin. Les clauses incluses dans ce document couvrent tous les aspects relatifs à un tel tournage et incluent notamment les informations sur le droit à l’image, le tarif du mannequin et les détails du tournage.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES ESSENTIELLES
Ce modèle inclut des clauses essentielles à un contrat de tournage publicitaire. Les principales clauses incluses sont la nature et les durées du tournage, les responsabilités de chacune des parties, le tarif du mannequin, le droit à l’image et le règlement en cas de non-respect de l’accord.
PARAGRAPHE 4 : FINALITÉ
Ce modèle est à télécharger et à adapter librement selon la situation spécifique à laquelle il s’applique. Il a été conçu pour faciliter la mise en place d’un tel contrat et est destiné à être signé par les deux parties, afin qu’il soit considéré comme valide et opposable dans le cadre d’un tribunal.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite