Description
CONTRAT DE SPONSORING POUR UN CONCOURS DE JEUX VIDÉO À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de sponsoring pour un concours de jeux vidéo à télécharger a pour objectif de définir les termes et conditions entre un partenaire et un organisateur d’un concours de jeux vidéo.
INTRODUCTION
Le présent contrat est un document rédigé en toute légalité et qui définit les termes et conditions entre l’organisateur du concours de jeux vidéo et le partenaire qui sponsorise le concours. Il a pour objectif d’encadrer les clauses sensibles et les clauses relatives à la responsabilité, à la protection des données, à la confidentialité et à la protection des intérêts des deux parties.
OBJET
Ce document a pour objectif de constituer un contrat entre l’organisateur et le sponsor du concours de jeux vidéo. Il s’engage à respecter les termes et conditions stipulés dans le contrat.
TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat est exhaustif et définit les termes et conditions suivants concernant le concours de jeux vidéo : les droits et obligations des parties, le montant du sponsoring, la durée du contrat, la propriété intellectuelle, l’utilisation de la marque et des données personnelles, les résultats du concours et le cadre juridique.
CONCLUSION
La présente convention définit les termes et conditions entre l’organisateur du concours de jeux vidéo et le sponsor. Ce contrat encadre les clauses sensibles et les clauses relatives à la responsabilité, à la protection des données, à la confidentialité et à la protection des intérêts des deux parties. De plus, ce modèle est parfait pour encadrer le sponsoring d’un concours de jeux vidéo.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
