Description
CONTRAT DE SPONSORING POUR UN CONCOURS DE DESIGN GRAPHIQUE À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de sponsoring pour un concours de design graphique a pour objectif de fournir un modèle de contrat entre une entreprise de sponsoring et une entreprise organisatrice de concours de design graphique. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses relatives à la participation et aux droits et obligations des parties.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet la fourniture de services de sponsoring pour un concours de design graphique. Le sponsoring consiste en une prise en charge partielle ou totale des coûts liés à l’organisation d’un concours de design graphique. La société de sponsoring s’engage à fournir au concurrent les moyens et les ressources nécessaires à la réalisation de son projet.
CLAUSES DU CONTRAT
Le contrat définit les obligations, les droits et les responsabilités des parties signataires. Il encadre les clauses relatives à la participation et à l’utilisation des ressources fournies par la société de sponsoring. Le contrat prévoit également des clauses sensibles telles que le respect des droits de propriété intellectuelle et le respect des règles de confidentialité.
CONTRAINTES
Le contrat prévoit des clauses relatives aux contrainte liées à l’utilisation des ressources fournies par la société de sponsoring, ainsi qu’aux modalités de règlement des litiges et de résiliation du contrat.
RESUME
Ce contrat de sponsoring pour un concours de design graphique à télécharger offre un modèle exhaustif et optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il encadre les clauses relatives à la participation et aux droits et obligations des parties. Il prévoit des clauses sensibles telles que le respect des droits de propriété intellectuelle et le respect des règles de confidentialité. Il définit également les contraintes liées à l’utilisation des ressources fournies par la société de sponsoring et les modalités de règlement des litiges et de résiliation du contrat.
DESCRIPTION DU MODÈLE
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
11 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
