Description
CONTRAT DE SPONSORING POUR UN CONCOURS DE CRÉATION DE JEUX DE SOCIÉTÉ À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de sponsoring pour un concours de création de jeux de société a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour le sponsoring d’un concours de jeux de société. Ce modèle est parfait pour les organisateurs de tels concours qui souhaitent s’assurer que leurs sponsors en obtiennent la plus grande valeur possible.
OBJECTIFS ET CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT
Le présent document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de sponsoring pour un concours de jeux de société. Ce modèle encadre les clauses relatives au sponsoring et à l’utilisation des produits et services des sponsors, ainsi qu’aux restrictions et obligations des deux parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles, incluant les obligations, les responsabilités, les droits et les devoirs des parties.
DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
Le présent contrat précise les droits et obligations des parties signataires, y compris le sponsor et l’organisateur du concours.
Ainsi, les droits et obligations du sponsor incluent le droit de fournir des produits et des services, de bénéficier de la publicité et de la promotion du concours, ainsi que le droit de participer à la promotion. De leur côté, les obligations du sponsor incluent le paiement des frais de participation, le respect des limites fixées par l’organisateur et la promotion du concours.
De même, les droits et obligations de l’organisateur comprennent le droit d’utiliser les produits et services du sponsor, le droit de promouvoir le concours et le droit de bénéficier des avantages du sponsor. De leur côté, les obligations de l’organisateur comprennent le respect des limites fixées par le sponsor et le paiement des frais de participation.
TERMES ET CONDITIONS
Le présent contrat définit également les conditions générales applicables à l’utilisation des produits et services du sponsor, ainsi que les restrictions et conditions relatives à l’utilisation des produits et services du sponsor.
Le présent contrat définit également les conditions de paiement des frais de participation, les modalités de résiliation et le retour des produits et services des sponsors. Enfin, le présent contrat définit les clauses concernant la responsabilité des parties et les clauses d’indemnisation.
MOTS CLÉS : Sponsoring, Concours, Jeux de société.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 11 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
