Contrat de revente de logiciel à Télécharger

Description

CONTRAT DE REVENTE DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER :

INTRODUCTION :
Ce contrat de revente de logiciel définit les droits et obligations des parties quant à la revente et l’utilisation d’un logiciel. Le présent document a pour objet de clarifier les termes et les conditions de la revente et de l’utilisation du logiciel pour les deux parties impliquées.

CLAUSES RELATIVES À LA REVENTE :
Ce contrat de revente de logiciel encadre les clauses relatives à la revente et à l’utilisation du logiciel, le nom du titulaire du logiciel et la protection des droits exclusifs du logiciel. Ce contrat est exhaustif et ne permet aucune dérogation.

CLAUSES RELATIVES À LA GARANTIE ET LA RESPONSABILITÉ :
Ce contrat de revente de logiciel encadre les clauses relatives à la garantie et la responsabilité. Il couvre notamment les obligations du vendeur qui garantit la qualité et l’authenticité du logiciel. Il couvre aussi le transfert des droits à l’acheteur et leur protection sur l’utilisation et la diffusion de ce logiciel.

CLAUSES RELATIVES AU RESPECT DE LA LOI :
Ce contrat de revente de logiciel encadre les clauses relatives au respect de la loi et à l’interdiction de diffuser ou de reproduire le logiciel sans autorisation. Ce contrat encadre les clauses sensibles et protège le logiciel contre la violation des droits d’auteur et contre toute forme de contrefaçon.

CONCLUSION :
Ce contrat de revente de logiciel est un document essentiel pour réguler le transfert et l’utilisation des logiciels. Il permet de clarifier les termes et les conditions de la revente et de l’utilisation pour les deux parties tout en protégeant le logiciel et ses droits exclusifs.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite