Description
CONTRAT DE RÉSIDENCE D’ARTISTE DANS UN THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – PRÉSENTATION DU CONTRAT
Ce contrat de résidence d’artiste dans un théâtre est un document en quatorze pages qui s’adresse à un artiste (peintre, musicien, etc.) et à un théâtre. Le but de ce contrat est d’encadrer les clauses relatives à la résidence de l’artiste dans le théâtre. Ce modèle est adaptable et modifiable.
PARAGRAPHE 2 – CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et inclut les clauses suivantes :
– Définition des droits et obligations de l’artiste pendant sa résidence au théâtre ;
– Droit et rémunération liés à la création d’œuvres ;
– Droit de l’artiste à l’utilisation des espaces de travail et des équipements du théâtre ;
– Délai de résidence de l’artiste ;
– Etc.
PARAGRAPHE 3 – MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat est librement modifiable, mais les clauses sensibles doivent rester en vigueur et sont définies par la loi.
PARAGRAPHE 4 – MISE À DISPOSITION
Ce contrat est disponible au téléchargement immédiat et peut être ensuite modifié librement selon les besoins.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
